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Conseil Supérieur des Bibliothèques

Identification

Type de l'entité:

Collectivité

Autres formes du nom:

CSB

Description

Dates d'existence:

1989 - 2004

Histoire:

Le Conseil supérieur des bibliothèques (CSB) est un conseil consultatif français créé en 1989. À partir de 2000, le CSB est en léthargie : il n'est plus réuni et ses membres ne sont pas renouvelés. Il disparait en 2004, lorsque le décret instituant le CSB est abrogé. Ces présidents sont : André Miquel (1989-1993), Michel Melot et Jean-Claude Groshens (1997-2000).

Lieu(x):

CSB, 26, rue Boyer, 75020 Paris

Fonctions et activités:

Décret n° 89-778 du 23 octobre 1989 : "Le CSB a pour mission de favoriser la coordination des politiques documentaires relevant de plusieurs ministres" et est "chargé d'émettre des avis et des recommandations sur la situation et les questions qui concernent les bibliothèques et les réseaux documentaires".

Texte(s) de référence:

Décret n°89-778 du 23 octobre 1989 instituant un Conseil supérieur des bibliothèques : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000007004...

Organisation interne ou généalogie:

Selon le décret du 23 octobre 1989, article 3, le CSB comprend 21 membres : son président et ses deux vice-présidents sont nommés par arrêté du Premier ministre. Parmi les 18 membres ordinaires, 6 sont proposés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur, 6 par le ministre de la Culture et 3 membres proposés par le ministre chargé de la Recherche. Enfin, 3 élus locaux viennent s'y ajouter. Le décret du du 29 mars 1993 précise que les membres sont nommés pour une période de trois ans, renouvelable une fois.

Informations sur la notice

Niveau d'élaboration:

Notice élémentaire

Niveau de détail:

Version de travail

Dernière date de mise à jour de la fiche:

2011

Langue et écriture:

Notice rédigée en français.

Sources et bibliographie:

CSB : http://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_sup%C3%A9rieur_des_biblioth%C3%A8ques

Auteur(s) de la notice:

Notice créée par Marianne Aptel, étudiante en master en archivistique, stagiaire BnF en 2011
Notice encodée conformément à la norme ISAAR (CPF) et au schéma EAC-CPF par Olivier Jacquot en 2017.

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