Il se réunit une fois par trimestre sur convocation de la Direction générale avec un ordre du jour déterminé. Ses travaux donnent lieu à la rédaction d’un compte rendu et à un relevé de décisions diffusé aux départements via les directions. Le comité d’établissement est associé au comité de direction en vue de la définition puis de la mise en œuvre des objectifs stratégiques de l’établissement. Il fait des propositions d’amélioration ou d’orientation qui sont ensuite validées en Comité de direction. Il fait part des informations venant des services. Il relaie les décisions du comité de direction et veille à leur mise en œuvre. Il s’assure du respect des procédures et à la qualité des mises en œuvre. Il fait le point sur les travaux en cours et en informe les membres du comité de direction. Il coordonne et recentre en tant que de besoin, les actions préalablement engagées.
Il est composé du comité de direction élargi à l’Agent comptable et aux directeurs de département
Organigramme de trajectoire de 1993