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Auteur Titre Type [ Année
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. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Dixième, Table Alphabétique, M-Z. Paris: E. Plon, Nourrit, 1936. Print.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Neuvième, Table Alphabétique, F-L . Paris: E. Plon, Nourrit, 1930. Print.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Huitième, Table Alphabétique, A-E. Paris: E. Plon, Nourrit, 1921. Print.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Septième, Supplément. Paris: E. Plon, Nourrit, 1905. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Sixième, Taaff-Zutter . Paris: E. Plon, Nourrit, 1902. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Cinquième, Rabaça-Syrot. Paris: E. Plon, Nourrit, 1900. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Quatrième, Nacquart-Quoinat. Paris: E. Plon, Nourrit, 1896. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Troisième, La Bachellerie-Mython. Paris: E. Plon, Nourrit, 1894. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Second, D-Kuntz. Paris: E. Plon, Nourrit, 1892. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.
. Catalogue Des Factums Et D'autres Documents Judiciaires Antérieurs À 1790. Tome Premier, Abadie-Cyvadat. Paris: E. Plon, Nourrit, 1890. Print.
Signale "des documents assez divers, mémoires, consultations, plaidoyers, requêtes, jugements, arrêts, lettres, etc., [...] qui présentent tous ce caractère d'avoir été rédigés ou publiés en vue d'établir ou de réfuter les prétentions des plaideurs, de se rattacher par un lien quelconque à une affaire litigieuse".
Ordre alphabétique du nom des plaideurs.