archives

La mission Archives de la BnF conserve plusieurs versements d’archives du Centre national de littérature pour la jeunesse (CNLJ), rattaché à la BnF et successeur en 2008 de la Joie par les livres créée en 1963 et qui offre des ressources documentaires et des services sur la littérature pour la jeunesse et la lecture pour la jeunesse : actions de formation initiale et continue, publications et action internationale.

La mission a mis en ligne dans le catalogue BnF Archives et manuscrits l’ensemble des instruments de recherche décrivant les archives de La Joie par les livres, de l’association des Amis de la Joie par les livres et du Centre national de la littérature pour la jeunesse. Ces instruments vont du simple inventaire à l’instrument de recherche, mais consistent majoritairement en des bordereaux de versement.

L’inventaire des archives cotées 2009/050 a été établi à partir du récolement des archives de la Joie par les Livres lors de son rattachement à la Bibliothèque nationale de France, qui représentait un total de plus de 1800 boîtes. Les descriptions sommaires proviennent des informations figurant sur les boîtes versées. Un classement et des descriptions plus détaillés, conformes aux principes archivistiques, sont prévus mais il s’agit d’un travail de longue haleine en raison de l’importance matérielle du fonds. Pour le moment, seule la série historique de ce fonds (série H), a pu être traitée et recotée en 2019/024, tandis qu’un repérage d’archives éliminables a permis d’identifier les archives ne présentant pas d’intérêt historique ou administratif (essentiellement des éléments de comptabilité tels que des bons de commande et des factures) et donner lieu à l’élimination de la série Comptabilité, ainsi que de quelques boîtes éparses au sein des versements (ces éliminations figurent dans les descriptions).

Les autres instruments de recherche sont des bordereaux de versement de différentes entités (secrétariat de direction, secteur formation…) qui versent très régulièrement leurs archives et donnent lieu à de multiples instruments de recherche, qu’on a donc souhaité regrouper pour plus de lisibilité pour les chercheurs.

Depuis 2018 les archives éliminables sont prises en charge de façon différenciée des archives définitives afin d’éviter des opérations de reclassement susceptibles d’entraîner des changements de cotation.

L’ensemble des archives définitives versées depuis 2009 a fait l’objet d’un reconditionnement dans des matériaux plus appropriés pour la conservation définitive afin de garantir la bonne conservation des archives et leur protection en cas de sinistre.

Présentation des archives institutionnelles de la BnF

Les principaux fonds conservés par la mission Archives

La mission pour la gestion de la production documentaire et des archives, située sur le site François-Mitterrand, est chargée de la collecte et de la conservation de la production administrative de l’établissement. Elle conserve notamment des fonds et collections très divers représentant au total près de 7,5 km linéaires, dont les ensembles suivants :

• Archives des secrétaires et administrateurs généraux remontant à la fin du XIXe siècle (notamment le fonds Mortreuil),
• Dossiers d’exposition depuis 1924,
• Demandes d’autorisation d’accès à la Bibliothèque nationale (1868-1924),
• Archives de l’agence des travaux de la Bibliothèque nationale (XIXe-XXe siècles),
• Reportages photographiques (fin XIXe siècle-2005) (non classés),
• Archives de l’association La Joie par les livres (1962-2008) (non classées),
• Archives de la construction du site François-Mitterrand (1989-….) (classées en partie).

• Le carnet de recherche de la BnF comprend une rubrique consacrée aux recherches sur les collections 

• Plan quadriennal de recherche 2020-2023 « La Bibliothèque nationale sous l’Occupation : des sources pour l’histoire du livre et des collections entre 1940 et 1946 »

• Mise en ligne de l'inventaire des archives du secrétariat général de la Bibliothèque, dit fonds Mortreuil (1827-1936)

• Rapports d'activité de la Bibliothèque

• Répertoire des catalogues d'expositions

Consulter les archives administratives de la BnF

La communicabilité des archives administratives

L’article L213-1 du code du patrimoine porte que «les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l’article L. 213-2, communicables de plein droit» immédiatement. Ce droit à communication ne s’applique néanmoins qu’à des documents achevés ou à des dossiers clos. Il ne concerne donc pas les documents préparatoires à une décision administrative (article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration). L’article L213-2 du code du patrimoine établit par ailleurs des délais de communicabilité allant de 25 à 100 ans pour protéger l’intérêt des individus, des entreprises et de l’Etat. Ces délais courent à compter de la pièce la plus récente du dossier. Quelques exemples de délais les plus fréquemment rencontrés à la BnF :

• 25 ans : déclarations de dépôt légal, bordereaux de prix déposés par les entreprises.
• 50 ans : dossiers de personnel, dossiers d’ouvrages exécutés (DOE).
• 120 ans : documents médicaux.

Dans la mesure ou la consultation des documents ne conduit pas à porter une atteinte excessive aux intérêts que la loi a entendu protéger, l’administration des archives peut accorder une consultation «par dérogation à la loi», en accordant à un chercheur l’accès à des dossiers d’archives encore non librement communicables (article L213-3 du code du patrimoine). Des conditions peuvent être imposées pour garder l’équilibre entre accès et confidentialité des informations : non reproduction de documents, anonymisation des personnes ou traitement uniquement statistique, etc.

 

À la BnF, l’instruction des dérogations est faite par la mission pour la Gestion de la production documentaire et des archives (ARC) en lien avec le service producteur. La décision finale est prise dans un délai maximal de deux mois par le service interministériel des Archives de France.

Modalités de consultation

Les dossiers et documents conservés sur le site François-Mitterrand sont communiqués en salle T du niveau Bibliothèque de recherche. Le lecteur doit être accrédité et muni d’un titre d’accès à la Bibliothèque de recherche :

• La demande de communication se fait par courriel (archives@bnf.fr) et doit être parvenue au moins un jour ouvré avant la date à laquelle le lecteur souhaite consulter les documents.
• Le lecteur peut demander jusqu’à 10 dossiers ou articles par journée, communiqués un à un.
• Les documents commandés peuvent être mis de côté pour le lendemain.
• Le lecteur doit effectuer une réservation virtuelle en salle T et, une fois en Bibliothèque de recherche se rendre en banque de salle pour se faire attribuer une place physique par le personnel.

La photographie sans flash des documents est permise, sur autorisation de la mission selon l’état du document et d’éventuelles restrictions juridiques. Pour toute demande de reproduction, s’adresser au département de la Reproduction de la BnF.