Assemblée délibérante instituée par la Constitution de l’An VIII et active de 1800 à 1807, sa bibliothèque avait été formée vers 1800 par M. Symon, qui en avait trouvé les éléments dans les dépôts littéraires. Son catalogue était composé de 14 volumes (Mss, Nouv. acq. fr. 3175-3177). A la disparition de celle-ci, la bibliothèque impériale fut autorisée à prélever dans ses collections les livres qui lui manquaient : une liste en fut dressée (Mss, Nouv. acq. fr. 3178). Les livres, au nombre de plusieurs milliers, furent intégrés dans les collections imprimés. De provenances diverses, ce sont souvent des exemplaires de travail, qui portent sur la page de titre, outre l’estampille Bibliothèque du Tribunat à l’encre noire et souvent grasse, la cote de celle-ci, à l’encre noire également : une lettre de A à F, l’exposant II pour les in-4°, l’exposant III pour les in-8°, pas d’exposant pour les folios, suivis d’un numéro d’ordre. La plupart des domaines du savoir y sont représentés, mais principalement la politique, la morale et la législation, comme il se doit.
Ledos, Eugène-Gabriel. Histoire des catalogues des livres imprimés de la bibliothèque nationale. Paris : BN, 1936, p. 134-135 1789, le patrimoine libéré : 200 trésors entrés à la Bibliothèque nationale de 1789 à 1799 : [exposition, Paris], Bibliothèque nationale, 6 juin-10 septembre 1989. - Paris : BN, 1989, p. 204, notice n° 137 par R.J. Seckel
Ledos, 134-135